Un sujet plutôt cocasse, mais auquel un employeur peut être confronté.
Au-delà de l’aspect grivois de la chose, va se poser aussi la question de la preuve que le salarié a bien consulté lesdits sites pornos.
800 consultations par mois
On parle d’un salarié qui s’est quand même connecté jusqu’à 800 fois, en un mois, à des sites pornographiques. Et jusqu’à 200 fois en une semaine ! Bref, un salarié avec des envies. Pressantes.
Pour le juge, peu importe que le salarié ait pu se connecter en dehors du temps de travail ou que le salarié se soit connecté sur son temps de travail, pas de porno au boulot. Point barre.
Par contre, il faut prouver que le salarié en question s’est bien connecté et, non un collègue.
Preuve de la connexion
Dans une autre affaire, à peu près similaire (beaucoup de consultation de porno sur l’ordinateur professionnel et durant le temps de travail), le salarié contesté son licenciement, car la sécurité de son poste était trop simple (les initiales du nom et du prénom pour chacun des salariés). Les juges ont estimé qu’il n’y avait pas de preuves suffisantes que c’était bien le salarié qui s’était connecté à son poste.
Mais où est la limite pour les connexions personnelles du salarié ?
Arrêt Nikon : respect de la vie privée au travail
Depuis le fameux arrêt Nikon de 2001 (rien à voir avec le porno, on parle ici de la marque d’appareil photo), le juge a reconnu le respect de la vie privée du salarié, sur le lieu et pendant le temps de travail.
À retenir : l’utilisation d’internet pour son usage personnel pendant le temps de travail doit être raisonné et raisonnable, sauf pour le porno, où là c’est ceinture.